Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement Ce règlementestapplicable parl'ensemb/edes élèves.

Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

• prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité suries lieux de formation ...

Article 2 : Consignes de sécurité

• consignes d'incendie;
• interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues;
• interdiction de fumer

Article 3 : Accès aux locaux

• horaires de l'établissement;
• accès libres à la salle de code, au simulateur

Article 4 : Organisation des cours théorlques et pratiques

Entraînements au code

• modalités d'accès à la salle (horaires ... ), d'utilisation du OVO, de la Box et du boitier de réponse
• modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code

Cours théoriques

• liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité
• modalités de mise en oeuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques

• évaluation de départ
• livret d'apprentissage
• modalités de réservation et d'annulation des leçons de conduite
• déroulement d'une leçon de conduite
• retard

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B :

• chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits)

Pour les formations deux-roues :

• équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

• usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation
• conservation en bon état du matériel,
• anomalie détectée

Article 7 : Assiduité des stagiaires

• respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite
• gestion des absences, des retards

Article 8 : Comportement des stagiaires

• comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoirvivre, de savoir être en collectivité et le
• bon déroulement des formations;
• respect du personnel enseignant et des autres élèves

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Echelle des sanctions:

• avertissement oral
• avertissement écrit
• suspenslon provisoire
• exclusion définitive